Déposée le 25 octobre 2013 par monsieur Simon HOUSSAYE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « MULTISCAF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-47 du 22 novembre 2013.
Le déposant est monsieur Simon HOUSSAYE domicilié(e) 31, rue d'écoute pluie - 76133 - EPOUVILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL GOUACHE AVOCATS domicilié(e) 4, rue Dufrénoy - 75116 - PARIS - France.
La marque MULTISCAF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4043877.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Simon HOUSSAYE - 31, rue d'écoute pluie - 76133 - EPOUVILLE - France
SELARL GOUACHE AVOCATS - 4, rue Dufrénoy - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47
Enregistrement sans modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages ; échafaudages métalliques, étaiements et coffrages en métaux communs et leurs alliages ; constructions métalliques transportables ou non, constructions en acier ; éléments de constructions métalliques ou en acier ; tôles, tubes et tuyaux en acier ; pylônes métalliques ; matériaux de construction métalliques ; armatures et coffrages métalliques pour la construction ; pieux et plaques d'ancrage métalliques ; anneaux, attaches, bagues, boulons, bandes et colliers métalliques (matériaux de construction métalliques) ; câbles métalliques non électriques ; caisses en métal ; caillebotis, planchers, charpentes, châssis, colonnes, conduits, tuyaux, étais et équerres métalliques ; revêtements métalliques ; panneaux pour la construction métalliques ; poteaux, poutres et poutrelles métalliques ; toits et toitures métalliques ; couvertures de toits métalliques ; palissades métalliques ; filins d'acier ; fils et liens métalliques ; lattes et lambris métalliques ; cadres de bâche métalliques ; clôtures métalliques.
Matériaux de construction non métalliques, constructions transportables ou non, non métalliques ; éléments de constructions non métalliques ; armatures non métalliques pour la construction ; bois de construction, bois de placage, bois d'oeuvre ; caillebotis, planchers, charpentes, châssis, colonnes, conduits, tuyaux rigides, étais et équerres non métalliques ; cloisons non métalliques ; clôtures non métalliques ; coffrages non métalliques ; échafaudages non métalliques ; panneaux pour la construction non métalliques ; palissades non métalliques ; poteaux, poutres et poutrelles non métalliques ; toits et toitures non métalliques ; couvertures de toits non métalliques ; lattes et lambris non métalliques ; cadres de bâche non métalliques ; tubes et tuyaux rigides non métalliques ; pylônes non métalliques ; pieux et plaques d'ancrages non métalliques.
Anneaux, attaches, bagues, boulons, bandes et colliers non métalliques (matériaux de construction non métalliques pour la construction).
Fils et liens non métalliques élastiques non à usage textiles.
Conseil en organisation et direction des affaires ; aide à la direction des affaires ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; diffusion de matériel publicitaire ; études de marché ; établissement de statistiques ; gestion de fichiers informatiques ; location de matériel publicitaire ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; promotion des ventes pour des tiers ; services de vente au détail d'échafaudages, de constructions transportables ou non, d'armatures, de matériaux de construction métalliques et non métalliques.
Construction ; services d'installation et de réparation d'échafaudages ; location de matériels et machines de chantier et location d'échafaudages, d'étayements et de coffrage ; installation, entretien et réparation de matériels et machines de chantiers ; montage d'échafaudages ; informations en matière de construction.
Education, enseignement, formation pratique, organisation et conduites d'ateliers de formation dans le domaine de la construction, des matériaux de construction métallique et non métalliques, des constructions transportables ou non et échafaudages, métalliques et non métalliques ; publication de livres et périodiques, y compris électroniques.
Conseils en construction ; établissement de plans pour la construction ; établissement de plans d'échafaudages, de constructions transportables métalliques et non métalliques ; essai de matériaux ; ingénierie.
Consultations en matière de sécurité.
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